Auteur Sujet: Réglement intérieur  (Lu 7134 fois)

coyote

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Réglement intérieur
« le: 04 octobre 2009 à 18:33:45 »
ORLEANS WARGAMES
Association loi 1901
Règlement en vigueur


RÈGLEMENT INTÉRIEUR, édition datée du 28 Février 2015
Le règlement intérieur a pour objet de préciser les statuts de l’association, et ne saurait donc en aucun cas s’y substituer.

Article 1 – Généralités
1.1 Types d’activités
L’association ORLEANS WARGAMES organise des activités liées aux jeux de stratégie avec figurines. De manière exceptionnelle, les jeux de plateau avec figurines sont admis.

1.2 Ambiance
La bonne ambiance lors des soirées de réunion et lors de nos manifestations se doit d’être une spécificité de notre association.
De fait, les conflits personnels ne doivent pas exister au sein de l'association. La communauté est à même d'exclure un membre qui serait un élément perturbateur de la bonne ambiance de l'association.
Il est considéré que chacun des membres est accueilli comme une force pour l'association, en tant que tel, il a le droit d'y trouver autant de joie qu'il en apporte.

1.3 Organisation des séances et site internet
L'association dispose d'un forum sur internet à l'adresse suivante: http://forum.orleanswargames.fr . Ce forum est un élément essentiel à la gestion de l'association et notamment pour le planning des soirées. Les membres ont obligation d''annoncer leur venue (ou non) et ce qu'ils apportent dans la section Annonce des soirées - date des réunions – évènements. Un membre qui ne respecte pas cette obligation pourrait être exclu.
Dans la mesure où l'association n'a pas vocation à organiser les parties entre les membres, c'est à eux de le faire. Si un membre se déplace sans avoir préalablement prévenu, il s'expose au risque de ne pas avoir de partenaire de jeu. Les membres ayant annoncé leur venue et leurs jeux auront toujours priorité sur ceux qui ne le font pas, et sur les personnes non inscrites qui viendraient découvrir l'association. Il est impératif pour les membres ne pouvant pas arriver à l'heure de préciser l'heure à laquelle ils arriveront.

1.4 Figurines
Chacun doit emmener ses propres figurines, l'association  mettant à disposition un local où se réunir. Le prêt de figurine est toléré mais cela doit se régler avec le propriétaire des figurines, l'association n'ayant aucun pouvoir et de responsabilité sur ce prêt.
L'association a pour but de promouvoir le hobby et en tant que tel il est demander aux membres de venir avec des figurines montées (c'est une obligation) et peintes. Les figurines non peintes sont tolérées. Toutefois les membres se doivent d'avancer dans leurs travaux de peintures durant l'année. Une personne qui n'aura pas suivi ces recommandations pourra voir sa réinscription refusée.
Les joueurs sont, à tout moment de leur activité dans l'association, responsable de leurs figurines ou tout autre matériel ou possession. De fait l'association ne peut être tenue responsable de dégradations, de pertes et/ou de vol.

Article 2 – Les membres
2.1 Admission
Le nombre de soirées découvertes pour les personnes n’ayant jamais été adhérentes de l’association est fixé à 2 (deux). Les soirées découvertes permettent aux éventuels futurs adhérents de découvrir l’association avant d’en devenir adhérents.

Pour faire partie de l'association, il faut :
1) avoir payé sa cotisation,
2) avoir rempli les 2 fiches sur le forum concernant : les jeux pratiqués par le membre et les renseignements utiles pour être contacté.

Une fois membre, celui-ci est soumis à une période de 2 mois d’essai durant lesquels il pourra être exclu de l’association en cas de manquements au règlement ou d’inadaptation par rapport aux autres membres. Il sera évalué par le conseil, d'après les critères suivants :
* avoir ses figurines, règles, dés. En général, posséder le matériel nécessaire au jeu,
* arriver à l'heure aux séances,
* être régulièrement présent aux séances,
* être fair-play en toutes circonstances,
* participer à la vie du forum,
* avoir pris connaissance du règlement intérieur et des statuts.
Le conseil peut décider d’expulser un postulant ou un membre en le lui notifiant oralement ou par mail. Le conseil lui exposera les raisons de son exclusion.
Si le membre est exclu lors de cette période, il ne peut plus venir à l'association et sa cotisation lui est rendue si elle a été déjà versée. Il pourra de nouveau postuler à l'association lors de l'année suivante, tout en suivant à nouveau la procédure de tout nouvel arrivant.
Les membres actifs qui se réinscrivent, d'une année sur l'autre, n'ont pas de période d'essai. Toute autre inscription est soumise à la période d'essai.
L'appartenance à l'association implique de prendre connaissance des statuts et du règlement intérieur.
Pour des raisons de responsabilité les mineurs de 16 ans et plus ne seront acceptés que sous réserve de l'accord parental. Le mineurs de 15 ans ne peuvent s’inscrire à l’association.
Une adresse mail est obligatoire afin d'assurer la correspondance entre le membre et l'association.
Les statuts et règlement intérieur, à jour, sont envoyés via mail à chaque nouveau membre qui doit en prendre connaissance.

2.2 Cotisation
La cotisation annuelle est fixée à 15 euros. Elle est exigible le premier septembre de l’année concernée. Une année de fonctionnement de l'association commence au 1er septembre jusqu'au 31 aout.

2.3 Exclusion
Conformément à l’article 7 des statuts, un membre peut être exclu pour les motifs suivants :
matériel détérioré ;
comportement dangereux ;
propos désobligeants envers les autres membres ;
non respect des statuts ou du règlement intérieur ;
manquement aux règles de sécurité ;
non respect du règlement intérieur du lieu d’accueil ;
etc.
Si un membre effectue une action qui va à l’encontre des règles de l’association ou fait preuve d’un comportement de nature à compromettre le bon fonctionnement de l’association, la Communauté a le pouvoir de renvoyer un membre de l’association.
Le renvoi doit être prononcé par la communauté après avoir entendu les explications de l’intéressé convoqué par lettre recommandée avec accusé de réception. L’intéressé pourra être assisté d’une personne de son choix.
L’absence ne pouvant être un motif de report, la décision de la radiation sera notifiée par lettre recommandée avec accusé de réception.
La communauté se réunit en assemblé, à huis clos, afin de décider de radier le membre ou de lui donner un avertissement. En cas d’avertissement, toute nouvelle faute grave entraînera la radiation du membre.
Le renvoi sera signifié au membre par lettre recommandée avec accusé de réception. Ce courrier contiendra aussi les motifs de la radiation.
L’avertissement sera signifié au membre via mail. Un avertissement à une durée illimitée.
Un membre radié de l’association ne pourra plus s’y inscrire.

Article 3 – Fonctionnement de l’association
3.1 Règlement intérieur
Toute personne qui s'inscrit accepte le règlement intérieur.
En cas de modification, le nouveau règlement intérieur est transmis à chaque membre de l’association dans un délai d’un mois suivant la date de modification. En cas de refus du règlement, le membre est considéré comme quittant immédiatement l'association de sa propre volonté.

3.2 Votes lors des assemblées
Lors de toute assemblée, les votants sont les membres actifs présents. Les décisions se prennent à la majorité des voix. Les votes se font à main levée, sauf si au moins un membre actif désire un vote à bulletin secret.
Si un membre actif était empêché de participer au scrutin, il ou elle aurait la possibilité de confier un et un seul pouvoir dûment signé au membre actif de son choix. Dans ce cas, un membre actif ne pourrait se voir confier qu'un maximum de deux pouvoirs. Chaque pouvoir dont dispose un votant représente une voix en plus de la sienne propre. Lors des votes, en préalable du scrutin, un assesseur est nommé par le Président en exercice. L'assesseur vérifie la bonne tenue du scrutin, contrôle la validité des pouvoirs et le statut de membre actif des votants. A l'issue du scrutin, l'assesseur procède au dépouillement et comptabilise les suffrages.

3.3 Respect des locaux et du matériel
Il est rappelé à tous que le respect du matériel et des locaux mis à disposition des membres est primordial.

3.4 Informatique et libertés
Conformément à l’article 34 de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les membres disposent d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent.
« Modifié: 07 septembre 2017 à 15:41:05 par Le Mulot »
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Re : Réglement intérieur
« Réponse #1 le: 31 mai 2010 à 11:03:20 »
règlement modifié suivant l'assemblée générale du 28 mai 2010.
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Re : Réglement intérieur
« Réponse #2 le: 04 octobre 2010 à 08:59:25 »
Règlement modifié suivant décision du conseil du 04 octobre 2010
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Re : Réglement intérieur
« Réponse #3 le: 12 avril 2011 à 21:03:27 »
règlement modifié suivant l'assemblée générale extraordinaire du 18 février 2011.
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Re : Réglement intérieur
« Réponse #4 le: 19 mars 2012 à 18:11:28 »
Règlement modifié suite à AGE du 03/02/2012
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Re : Réglement intérieur
« Réponse #5 le: 28 février 2015 à 12:56:14 »
Règlement mis à jour pour tenir compte de la nouvelle tradition des deux soirées découvertes.
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Re : Réglement intérieur
« Réponse #6 le: 13 septembre 2016 à 14:36:39 »
Mise à jour de la version en ligne pour correspondre à celle-ci qui fait foi.
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